Manutention et entreposage du vrac solide

Suivi réglementaire

2.1 Ramasser les résidus de cargaison sur le sol dès que possible en recourant à des méthodes qui engendrent le moins de poussière possible (p. ex., par aspiration ou brossage humide).

2.2 S’assurer que les résidus de cargaison ramassés soient stockés, récupérés et/ou disposés de façon appropriée, c’est-à-dire dans des installations ou contenants adaptés et protégés des intempéries, en fonction de leurs caractéristiques (p. ex., granulométrie, propriétés dangereuses).

2.3 Prendre des mesures pour prévenir la contamination des eaux durant les opérations de chargement et de déchargement (p. ex., utiliser une toile entre le bateau et le quai durant le déchargement).

2.4 Pour les opérations extérieures, réduire la dispersion de poussière en utilisant une ou plusieurs méthodes (p. ex., vaporiser une faible bruine, utiliser des écrans, des rideaux d’air ou d’eau et/ou des tentures, installer des pare-vents, réduire la hauteur de chute du convoyeur et la vitesse de la courroie, couvrir les piles avec des bâches si elles sont susceptibles d’être affectées par le vent ou la pluie, ensacher les matériaux/big bags, réduire le temps de stockage en piles).

2.5 Utiliser des grilles, paniers, géotextiles ou autres dispositifs dans les regards d'égouts pour filtrer les matières solides en suspension dans les eaux de ruissellement et s'assurer de les nettoyer régulièrement.

2.6 Récupérer les pertes de cargaison sous les convoyeurs.

2.7 Laver régulièrement les véhicules et s’assurer de les confiner dans des aires dédiées pour éviter la dispersion de poussières sur le site et à l’extérieur de celui-ci.

3.1 Adopter un Plan de prévention de la pollution de l’eau et des sols qui couvre tous les sites opérés par le participant.

Note : Voir Annexe 2-A.

3.2 Produire un rapport d’incident et tenir un registre pour chaque incident de poussières ou de rejets anormaux accompagné d’une analyse détaillée des causes et des mesures de correction mises en œuvre.

3.3 Procéder à une analyse détaillée du processus de chargement, déchargement et de manutention pour identifier les étapes, situations ou endroits critiques de production de poussières et de rejets dans l’environnement et établir un protocole de mesures environnementales préventives.

Dans la majorité des terminaux opérés par le port :

4.1 Mettre en œuvre un Programme d’inspection et d'entretien préventif documenté, ciblé sur les équipements de manutention du vrac solide et les dispositifs de contrôle de la poussière.

Note : Voir Annexe 2-B.

4.2 Adopter une procédure encadrant la gestion des opérations de chargement, de déchargement et de manutention si le vent cause de la dispersion de particules.

Note : Le participant doit avoir en place une procédure ou politique qui définit, pour chaque type de cargaison, les conditions météorologiques défavorables aux opérations de chargement et de déchargement, ainsi que les mesures préventives à prendre. Cette procédure doit aussi prévoir un registre des incidents, en plus d’être communiquée et systématiquement appliquée par le personnel concerné.

4.3 Utiliser des convoyeurs couverts ou des chargeurs et glissières à bras télescopique, opérer dans des circuits clos, ou utiliser tout autre équipement similaire qui réduit la poussière et les risques de déversements, lorsque pertinent selon le type de cargaison et le niveau de risque environnemental.

Dans tous les terminaux opérés par le port :

5.1 Réaliser une analyse approfondie et documentée des processus de chargement, déchargement, transport interne et manutention, incluant les matières dangereuses en vrac, afin d’identifier les étapes, conditions ou zones à risque élevé de génération de poussières, de pertes de matière ou de rejets dans l’environnement.

5.2 Sur la base de l'analyse approfondie du critère 5.1, développer davantage le Programme d'inspection et de maintenance préventive du critère 4.1 avec des protocoles avancés et des contrôles d'ingénierie (p. ex., confinement amélioré, captation, systèmes de dépression, équipements spécialisés) pour minimiser l'exposition, la dispersion et les rejets, ainsi qu'une surveillance régulière pour vérifier l'efficacité de ces mesures.

Note : Voir Annexe 2-B.

5.3 Adopter une procédure encadrant la gestion des opérations de chargement, de déchargement et de manutention si le vent cause de la dispersion de particules.

Note : La compagnie doit avoir en place une procédure ou politique qui définit, pour chaque type de cargaison, les conditions météorologiques défavorables aux opérations de chargement et de déchargement, ainsi que les mesures préventives à prendre. Cette procédure doit aussi prévoir un registre des incidents, en plus d’être communiquée et systématiquement appliquée par le personnel concerné.

5.4 Utiliser des convoyeurs couverts ou des chargeurs et glissières à bras télescopique, opérer dans des circuits clos, ou utiliser tout autre équipement similaire qui réduit la poussière et les risques de déversements, lorsque pertinent selon le type de cargaison et le niveau de risque environnemental.